Exploitant/Télépilote de Drone Civil
Formation proposée par VisioConférence : [rejoindre l'équipe](*)
Formateur indépendant enregistré sous le numéro 7230029923 auprès de la préfète de région Nouvelle Aquitaine
L'organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) utilise l'acronyme RPAS (Remote Piloted Aircraft System) pour désigner les systèmes aériens sans équipage à bord; certaines organisation de la Grande Bretagne ou Américaines utilisent quant à elles l'acronyme UAS (Unamanned Air System/Aircraft); en France, la DGAC (Direction Générale de l'Aviation Civile) fait référence à ces aéronefs comme des drones.
Drones de loisir et drone à usage professionnel : Réglementation française et règlementation européenne
Depuis le 01 janvier 2021 la législation française des utilisateurs de drones civil sans équipage à bord change pour épouser, dans le temps, après une période de transition, la règlementation européenne qui restera la seule applicable. E la différence de la législation franaise la législation européenne ne fait pas la distinction entre les appelations "drone de loisir" et "drone à utilisation professionnelle".
Ce que dit la législation française :
• Pour les drones de loisir, outre le fait de respecter les règles d'usage d'un drone de loisir, il faut équiper les drones (d'une masse égale ou supérieure à 800g) d’un signalement électronique (soit intégré au drone, soit via une balise externe) puis les enregistrer sur le portail AlphaTango
• Pour une utilisation professionnel, notamment dans le cadre des scénarios S-1, S-2, S-3, , lorsque la masse du drone est égale ou supérieure à 800g, il faut non seulement les équiper d’un signalement électronique, mais aussi les enregistrer sur le site AlphaTango.
Ce que dit la législation européenne :
• Le propriétaire d'un drone d'une masse égale ou supérieure à 800g doit se déclarer "exploitant" sur le portail Apha Tango; s'il est aéromodéliste il volera dans la catégorie "ouverte" (voir ci-après); s'il s'agit d'un exploitant utilisant un (ou plusieurs drones) à des fins professionnelles il volera soit dans la catégorie "ouverte", soit dans la catégorie "spécifique", soit dans les deux catégories selon les missions.
• On retrouve désormais trois catégories "Ouverte", "Spécifique" et "Certifiée"; les deux premières catégories concernent directement les utilisateurs de drones civil sans équipage à bord dans un cadre professionnel; ensuite on retrouve des sous-catégories A1, A2, A3 en fonction du poids des drones et enfin des classes (C0, C1, C2, C3, C4…) pour les drones CE au titre du règlement délégué (EU) 2019/945 du 12 mars 2019. (pour plus d'informations, voir le blog de studiosport).
Modalité de la formation d'exploitant/télépilote d'UAS sans équipage à bord dans un cadre professionnel
La formation qui vous est proposé prend en compte l'évolution de la règlementation européenne pour une utilisation professionnelle d'un (ou plusieurs) drone civil sans équipage à bord.
Modalité de la formation d'exploitant/télépilote d'UAS sans équipage à bord dans un cadre de loisirs
Si vous utilisez un drone d'une masse >/= à 800gr à des fins de loisir, outre la formation (gratuite) via le portail FoxAlphaTango conduisant à l'attribution du diplôme de télépilote de drone de loisir, nous vous proposons de vous accompagner dans cette démarche; pour ce faire consultez la page /les formations/aéromodélisme.
Objectif de cette formation
L'objectif de cette formation est de vous conduire au respect de la règlementation dans un soucis bienveillant de sécurité pour les tiers et pour l'environnement, ainsi qu'à la maîtrise de la conduite de votre (vos) aéronefs en toute sécurité et pour les tiers et pour l'environnement, que ce soit pour une utilisation de loisir, ou une utilisation professionnelle.
Devis de formation gratuit sur simple demande
(*) L'inscription sur le portail de visioconférence est gratuite, cependant son accès est réservé à toutes personnes désireuses de suivre une formation d'exploitant/télépilote d'UAS sans équipage à bord dans un cadre professionnel, ainsi que dans un cadre de loisir, sachant que la formation ne prendra effet qu'à partir de la réception du contrat de formation daté et signé par les parties concernées
NB : L'accès au portail de visioconférence est identique aussi bien pour les aéromodélistes que les professionnels : rejoindre l'équipe
